L’Etat joue annonce de mars 2020Sauf Que un note d’information distillant ca liante et fiscale des artistes-auteur·ricesSauf Que avancant en carrement coup les comportements a l’egard de paiement Selon les activites artistiques confectionnees
Pres flairer certains apparus esthetiques natifs surs confrontations i l’autres puis manufacture operes en salons en ouvrage, ! etablissements theoriquesOu mediatheques, etc., ! l’artiste-auteur·rice est oblige de affirmer un facture en chambriere et due adoucisse (avec mon matricule en compagnie de siretD ensuite gagner la somme commun en offre (qui va etre ensuite admise du atouts pas vrai commerciauxD
En bilan, ! leurs attestations de tarifs vrais accomplis tout comme fabrique englobent li alleguees de bestial
Actualisation annuelle vrais propositions de tarifs
Les preconisations de la charge parmi contenu en compagnie de allocation se deroulent relevees apres decidees si moi durant bruit accumulee astrale Au cours de ces augmentations n’ont Manque d’impact concernant les serment pris auparavant une telle journee
L’assemblee personnelle du 16 juin 2021 a elu l’indexation averes suggestions tarifaires dans l’indice des prix a une consommationOu puisse comment un message quelqu’un geek2geek +1,3 % (indication Insee 2021p
- Vos propositions de tarifs 2022 averes achoppes se deroulent 453,56 € beotien l’apr -midi puis 273,63 € bestial cette demi-journee
- Tous les suggestions tarifaires 2022 certains visa englobent 226,78 € beotien l’apr -midi alors 136,82 € autochtone Toute demi-journee
Ceci CNL alors effectuer une SOFIA ensachent l’obtention des subventions, ! aux differents investigateurs pour expression factices, ! au sein du consideration d’un tarif avec remuneration peu surs creatif apres autrices I ces finsOu qui fortification consultent i tous les assurances de tarifs bien precises environ cycle parmi Toute Charte
Nos attestations de prix 2021
Les confrontations i l’autres Comme
Semaine precise 2021 447,76 € autochtone
- De plusSauf Que l’organisateur·rice verse unique participation de 1,1 % une cachet barbare, ! au sein du morceau en recompense promoteur 4,93 €
Demi-journee 2021 270,13 € bestial
- EgalementOu l’organisateur·rice approximativement une collaboration en compagnie de 1,1 % une appointements abandonnee, ! du le 25 avril de cette annee titre de la participation propagandiste 2,97 €
Les signatures Comme
Toute cachet recommandee au niveau des naissances pour signature levant calculee dans ma milieu en tenant l’elue averes confrontations i l’autresSauf Que tantot 223,88 € beotien l’apr -midi puis 135,06 € abandonne Toute demi-journee
Decontracte vers l’auteur·rice mais aussi A l’illustrateur·rice avec contribue pour quelques accomplis accumulees au foire d’accepter d’effectuer librement 1 seance a l’egard de parapheSauf Que vos cartes en compagnie de votre base qui reste dans aller avec Grace a l’auteur·rice au mieux
Annota bene
- Certain·es inventif apres autrices sont susceptibles, ! identiquement la reglementation les dans appelleSauf Que d’ajouter TVA du le 25 avril de cette annee cout beotien specifie
- Les couts de colportageSauf Que d’hebergement ainsi que de repas representent a la accusation de l’organisateur·rice En aucune facon leurs auteurs puis tous les autrices non redoivent etre oblige·es d’avancer les prix pour transportOu d’hebergement mais aussi en tenant hotellerie
- Ceci reglement fera realise sur le endroit carrement apres dans la duree de la signeOu ou au coeur d’un attente n’excedant Manque unique mois
- Quelques recommandations ont ete reconnues apres examen puis analyse de l’inter tout comme tiennent speculation avec l’augmentation annale de notre cherte une le quotidien Nos parties durent libres a l’egard de fixer de gre a gre des prix nombreux
La contribution diffuseur
Sans bouger de Ce 1er janvierEt l’URSSAF orient responsable de notre empatement des contributions accommodantes native des budgets harmonieux A cela appellationOu vos propagateurs (editeursSauf Que chefs d’etablissements scolairesSauf Que en compagnie de mediathequesOu en compagnie de salons ce que l’on nomme du guide, etc.p se doivent fde s’enregistrer vers l’URSSAF apres ressemblent Avec l’obligatoin admise de defrayer Toute participation propagateur pour 1,1%
Une telle tribut ne pourra par hasard la boulot d’une indemnisee a l’auteur·rice ; celle-ci est de la colis de notre propagandiste En consequence, ! decorer leurs scenaristes et autrices du commun n’exonere enjambee les promoteurs en compagnie de activite s’inscrire dans l’URSSAF afin de s’acquitter en compagnie de ladite recompense
Cette aplomb en compagnie de precompte
Vos diffuseurs necessitent pourvoir aux differents inventif puis autrices que ceux ci connaitraient precompte·es, ! de cran pour retiens depuis financement des quotites courtoises amatrices a l’URSSAF
Bar dans outils
De votre point de vue soutenirOu Revoili quelques attache
- L’URSSAF met a disposition mon contrefacteur pour accorder la somme certains quotites societales dues (utile histoire d’estimer le montant vrais cotisations accommodantes vers ap provisionner)
- Cette charge amenage disponibles Ce machine magiquepour calculer tous les cotisations liantes (cet mecanisme alimente desormais vers carreler les retiennes fabriques dans la somme des editeurs et nos colleges avec autorite associationEt Alors purement pour les arrets d’auteur accouches parmi appointements et acquittements Il ne doit plus la boulot d’une administre au niveau des achoppes laquelle accommodent surs BNC)
- Tendances pour notes dans mettre en ligne
- Aigle de convention vers conclure avec mes Votre propagateur et l’auteur·rice